Achat droit d'auteur partiel
Achat d'un droit d'auteur partiel d'un dessin existant d'Alain Zurbuchen, via les Editions Cellier du Manoir Sàrl.
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Rappel : Informations sur la propriété intellectuelle : droits d'auteur. |
Cliquez pour info droits d'auteur |
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Montant forfaitaire de base pour l'acquisition d'un sujet : Prix min. CHF 250.00
Consultez la liste des sujets disponibles dans la rubrique Reproductions.
Ce pour un usage limité à, par exemple :
- faire-part de mariage, carton d'invitation, etc.
- décoration sur tout support
- illustration d'un article de presse
- désir personnel : nous consulter
Procédure d'acquisition
Acceptation réciproque du contrat (confirmé par e-mail, par fax, ou autre...)
Paiement anticipé sur CCP 10-24570-2
Envoi du sujet sur votre adresse e-mail, ou d'un disque gravé (30.00 + port 6.50)
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